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Propriété Intellectuelle - Médias - Nouvelles technologies de l’information

Le cabinet Kohn & Associés intervient depuis plus de 20 ans dans le secteur de l’audiovisuel. Il conseille, assiste et représente des sociétés de télédiffusion de premier plan, dans le cadre de négociations et contentieux mettant en œuvre la propriété intellectuelle, la réglementation en matière de communication audiovisuelle, ainsi que toutes dispositions générales dans leur application spécifique au secteur de l’audiovisuel.

Il dispose par ailleurs d’une expertise spécifique dans le domaine de l’industrie musicale, de l’édition musicale ainsi que celui du spectacle vivant. Alliant une connaissance technique et économique de ces secteurs d’activité, il assiste ses clients (artistes, auteurs, managers, producteurs indépendants, éditeurs, producteurs de spectacles…) dans la négociation des contrats se rattachant à leur activité, ou les représente dans le cadre de procédures judiciaires.

Au-delà de ces deux secteurs, la pratique du Cabinet en matière de propriété littéraire et artistique couvre de nombreux autres domaines, tels que le secteur de la publicité, du cinéma, de l’édition littéraire, de la photographie, du marché de l’art.

Le Cabinet intervient régulièrement dans le contentieux et pré-contentieux en matière de droit des médias (diffamation, injure) et des droits de la personnalité.

Son domaine de compétence s’étend aux marques (recherches de disponibilité de marques, dépôts, et contentieux), aux brevets (contentieux), le cas échéant, en coordination avec un cabinet de conseil en marque et ingénieur conseil. Il intervient également en matière de logiciels et de bases de données (contrats, conseil, contentieux).

Le Cabinet exerce aussi son activité dans le domaine des nouvelles technologies de l’information, notamment en assistant ses clients dans le dispositif contractuel et juridique lié à la création de sites Internet, ou dans les problématiques liées aux noms de domaine.

Le droit social, en ce qu’il se rattache plus particulièrement aux auteurs, artistes-interprètes ou aux journalistes est également couvert.