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Propriété Intellectuelle –Médias – Nouvelles Technologies

Audiovisuel

Le cabinet Kohn & Associés intervient depuis plus de 30 ans dans le secteur de l’audiovisuel. Il conseille, assiste et représente des sociétés de télédiffusion de premier plan, dans le cadre de négociations et contentieux mettant en œuvre la propriété intellectuelle, la réglementation en matière de communication audiovisuelle, ainsi que toutes dispositions générales dans leur application spécifique au secteur de l’audiovisuel.

Industrie musicale

Il dispose par ailleurs d’une expertise spécifique dans le domaine de l’industrie musicale, de l’édition musicale ainsi que celui du spectacle vivant. Alliant une connaissance technique et économique de ces secteurs d’activité, il assiste ses clients (artistes, auteurs, managers, producteurs indépendants, éditeurs, producteurs de spectacles…) dans la négociation des contrats se rattachant à leur activité, ou les représente dans le cadre de procédures judiciaires.

Le droit social, en ce qu’il se rattache plus particulièrement aux auteurs, artistes interprètes etc… est également couvert.

Propriétaire littéraire & artistique

Au-delà de ces deux secteurs, la pratique du Cabinet en matière de propriété littéraire et artistique couvre de nombreux autres domaines, tels que le secteur de la publicité, du cinéma, de l’édition littéraire, de la photographie et du marché de l’art.

Le Cabinet intervient régulièrement dans le contentieux et pré-contentieux en matière de droit des médias (diffamation, injure) et des droits de la personnalité.

Propriété industrielle

Son domaine de compétence s’étend aux marques (recherches de disponibilité de marques, dépôts, et contentieux), aux brevets (contentieux), le cas échéant, en coordination avec un cabinet de conseil en marque et ingénieur conseil. Il intervient également en matière de logiciels et de bases de données (contrats, conseil, contentieux).

Nouvelles technologies de l’information

Le Cabinet exerce aussi son activité dans le domaine des nouvelles technologies de l’information et de la communication, notamment en assistant ses clients dans le dispositif contractuel et juridique lié à la création de sites Internet, ou dans les problématiques liées aux noms de domaine.